Déposée par voie électronique le 20 septembre 2014 par monsieur Yongfeng Yao et monsieur Mickaël Hasson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O'Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Les déposants sont monsieur Yongfeng Yao domicilié(e) 12 Rue Charles Lenepveu - 76240 - Bonsecours - France et monsieur Mickaël Hasson domicilié(e) 5 Square George Mirianon - 76240 - Le Mesnil Esnard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yongfeng Yao domicilié(e) 12 Rue Charles Lenepveu - 76240 - Bonsecours - France.
La marque O'Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Soleil est expirée depuis le 20 septembre 2024.
Yongfeng Yao a également déposé les autres marques suivantes : BUYECO
M. Yongfeng Yao - 12 Rue Charles Lenepveu - 76240 - Bonsecours - France
M. Mickaël Hasson - 5 Square George Mirianon - 76240 - Le Mesnil Esnard - France
M. Yongfeng Yao - 12 Rue Charles Lenepveu - 76240 - Bonsecours - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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